Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la mer est ma terre
bernier michel

Numéro de dépôt :
3786641
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
la mer est ma terre de bernier michel

Présentation de la marque la mer est ma terre

Déposée le 1 décembre 2010 par bernier michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la mer est ma terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est bernier michel domicilié(e) 4 bis rue de palestine - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernier michel domicilié(e) 4 bis rue de palestine - 75019 - PARIS - France.

La marque la mer est ma terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la mer est ma terre est expirée depuis le 1 décembre 2020.

bernier michel a également déposé les autres marques suivantes : X TEE , ANNE AR BREIZ , OLIA SPORT , OS OLIA SPORT


bernier michel - 4 bis rue de palestine - 75019 - PARIS - France


bernier michel - 4 bis rue de palestine - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.